Along the River "le Gîté"

 

MENTIONS LEGALES

Éditeur

Le site www.gitebergerac.com a été développé par l'auto-entrepreneur Michel de Mavaleix ( Médias-conseils), et il en est la propriété exclusive.

M de MAVALEIX   AUTO-ENTREPRENEUR  siret: 43422482000010 ape: 722C
Siège : " 390 rte des Rivachauds " 24520 COURS DE PILE

Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs d' AXINET COMMUNICATION. Les vidéos de mon portfolio sont hébergés sur les serveurs d' AXINET

AXINET COMMUNICATION - 34 avenue de l'Europe - Imm. le Trident A - 38100 Grenoble

Contact

Directeur de la publication : Michel de MAVALEIX

Contact : vous pouvez utiliser le formulaire de contact du site pour rentrer en relation avec les propriétaires du gîte ou m'envoyer un mail directement à cette adresse : contact@medias-conseils.com

Protection des données personnelles et du contenu

En vertu de la loi "informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez modifier les informations vous concernant via votre espace membre. Vous pouvez supprimer votre compte et ses données associés à tout moment en m'envoyant un message.

Les informations mises en ligne font l'objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L'utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. Michel de MAVALEIX décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, Michel de MAVALEIX ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l'existence de ces autres liens. Les données contenues sur le site
www.gitebergerac.com protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s'interdisant l'extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site. La reproduction, la rediffusion ou l'extraction automatique par tout moyen d'informations figurant sur www.bergeracgite.com est interdite. L'emploi de robots, programmes permettant l'extraction directe de données est rigoureusement interdit.

Droits de propriété

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.bergeracgite.com sont soumis au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.bergeracgite.com . En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.bergeracgite.com est interdit. L'article L335-3 du CPI dispose en outre qu'est « un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s'exposerait aux peines prévues à l'article L335-2 du même code, ainsi qu'à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d'assignations devant les juridictions civiles.

 

 

Mentions légale  | © medias-conseils.com 2015- Tous droits réservés | Contactez-nous | |CNIL N? 1668701 | siret : 43422482000010 naf 722C